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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BELLIJARDIN
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COMPOST HOME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPOST HOME
BELLIJARDIN, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3784073
Date de dépôt :
22/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2020
COMPOST HOME de BELLIJARDIN

Présentation de la marque COMPOST HOME

Déposée le 22 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BELLIJARDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPOST HOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BELLIJARDIN domicilié(e) 40-46, avenue d'Oyonnax - 01100 - BELIGNAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 923 869 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Célanie domicilié(e) 5, avenue de Saint Cloud BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France.

La marque COMPOST HOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 20 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPOST HOME est expirée depuis le 22 novembre 2020.

BELLIJARDIN a également déposé les autres marques suivantes : Belli


BELLIJARDIN, société à responsabilité limitée - 40-46, avenue d'Oyonnax - 01100 - BELIGNAT - France - SIREN 441923869


Cabinet Célanie - 5, avenue de Saint Cloud BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Engrais pour les terres ; engrais obtenu par compostage de matières organiques ; engrais naturels ; ferment à base de matières organiques ; terre végétale ; terreau ; compost.

Caisse non métalliques ; caisses en bois ou en matière plastique ; composteurs pour matières organiques à savoir caisses en bois ou en matières plastiques ; composteurs sous forme de caisses, de fûts, d'outres, jardinières en bois ou en matières plastiques ; réservoirs pour matières organiques ni en métal, ni en maçonnerie ; récipient pour matières organiques à savoir caisses en bois ou en matières plastiques.

Informations en matière de traitement des matières organiques ; traitements des matières organiques ; recyclage de matières organiques ; traitement des matières organiques pour la préparation de compost.